Hugo BEUVANT

Théorie et histoire des systèmes juridiques

• Histoire du modèle juridique français et de son expansion dans les républiques sœurs
• Histoire de la pensée juridique européenne (XVIII^e-XIX^e siècle)
• Droit comparé

Les réformateurs des républiques sœur face au modèle juridique français (1795-1806), sous la direction de Sylvain Soleil

Résumé :
Entre 1795 et 1799, la France cherche à mettre en place une ceinture de républiques autour d’elle pour faire face aux monarchies dominantes. L’Europe des révolutions se dessine et remplace alors celle des couronnes. Ces républiques, crées par la France entre 1795 et 1799 en Suisse, dans les Provinces-Unies et en Italie, sont appelées les « républiques sœurs ».
La fondation d’une telle république, avec tout ce qui en découle (ambassades, débats, discours, pamphlets, journaux, élections, contrôles multiples par les forces d’occupation, travaux constitutionnels, législatifs, codificateurs, etc.), met en jeu un certain nombre d’acteurs au premier rang desquels l’on retrouve les « Patriotes » des républiques sœurs – des réformateurs bataves, italiens, suisses – et les Français – des directeurs, des généraux, des commissaires civils, des ministres plénipotentiaires, etc.
Or, les relations entre ces deux acteurs doivent être analysées au regard de facteurs géopolitiques, culturels et techniques qui permettent au système juridique français de constituer un modèle ; modèle à partir duquel les Patriotes construisent leurs propres systèmes juridiques. En effet, il y a d’un côté les textes français qui forment système. Il y a ce système que les Français, par toutes sortes de vecteurs, souhaitent exporter à l’international. De l’autre côté, il y a les Patriotes qui se trouvent face à ce modèle et qui sont associés au processus constitutionnel et législatif.
Par conséquent, l’enjeu de la thèse est de s’interroger sur l’importance du recours au modèle juridique français de la part de ces réformateurs. Entre transposition ou transfert du modèle juridique français, la question se pose. Par surcroît, il s’agit d’établir à travers les documents qui nous montrent les idées et l’action des Patriotes, une histoire du droit français vue et utilisée de l’extérieur. Cette thèse d’histoire comparée du droit cherche alors à répondre à une série de questionnements. Avant l’instauration des républiques sœurs, les Patriotes sont-ils en admiration devant le modèle français ? Sont-ils suspicieux ? Durant le processus de création de la république, les Patriotes peuvent-ils s’assurer d’un quelconque pouvoir d’interprétation du modèle ? Peuvent-ils réinterpréter les textes en fonction d’objectifs cachés ? Ont-ils la possibilité de refuser des consignes, de modifier volontairement le modèle ou sont-ils contraints d’accepter les consignes françaises ? Une fois la république sœur constituée, les Patriotes sont-ils déçus ? Sur quels éléments du modèle juridique français ont-ils pu imposer leurs vues ?

Mots clés :
modèle juridique français, droit comparé, patriotes, républiques sœurs, batave, helvétique, cisalpine, romaine, napolitaine

Consultez les publications de Hugo Beuvant

• Histoire des sources du droit – L1
• Histoire du droit et des institutions politiques après 1789 – L1
• Culture générale – M2