Kévin CASTANIER

Protections de la personne

• Théorie générale du droit privé
• Raisonnement du juge
• Droit comparé

Le syllogisme judiciaire, sous la direction de Richard Desgorces

Résumé :
Le syllogisme est un raisonnement défini par Aristote. Il consiste en un raisonnement permettant de déduire d'une proposition générale, aussi appelée prémisse majeure, sous laquelle est subsumée une proposition particulière, la prémisse mineure, une conclusion. Sous la plume d'Aristote, il est énoncé que le syllogisme « est un discours dans lequel, certaines choses ayant été posées, une chose distincte de celles qui ont été posées s'ensuit nécessairement, du fait que celles-là sont ». Cette méthode de raisonnement pratique, fut une des plus étudiées et utilisées, notamment par les scolastiques. Elle fut associée à la méthode exégétique. Effectivement, par son caractère très formaliste, les juristes des XVIII^e et XIX^e siècles ont considéré que ce raisonnement était un rempart contre l'arbitraire des juges.
Récemment une partie de la doctrine, notamment Perelman, a contesté la légitimité du syllogisme. Par cette méthode, le juge se retrouve contraint d'énoncer une solution qui peut, de fait, lui paraître contraire à l'équité. Le syllogisme revient donc à appliquer une formule mathématique qui laisse le juge sans pouvoir d'appréciation, sans pouvoir modérateur. Plus récemment encore, le syllogisme judiciaire a fait l'objet d'une nouvelle critique. En effet, le Premier Président de la Cour de cassation, M. Bertrand Louvel, estime que la Cour de cassation doit modifier ses « modes de contrôles ». Sous son impulsion, la Cour de cassation semble passer d'un contrôle de légalité traditionnel, fondé sur le syllogisme, à un contrôle de proportionnalité, qui nécessite alors de mettre en balance des intérêts contradictoires. Le parallèle peut être fait avec la pratique de la Cour européenne des droits de l'homme qui utilise depuis de nombreuses années ce mode de raisonnement. Une mutation du syllogisme est donc en train de s'opérer. Le travail que nous proposons de présenter a pour objet d'analyser ce changement. On s'interrogera à cet effet sur les raisons de ce changement. Ne s'agit-il pas d'un retour à la pratique des parlements d'Ancien Régime entraînant une grande insécurité juridique comme l'énonce le Professeur Chénedé ? N'est-ce pas le moyen pour le juge d'imposer sa vision personnelle au détriment de la volonté du législateur ? Est-ce pour la Cour de cassation le moyen de maintenir sa suprématie et sa souveraineté judiciaire ? Mais, en s'alignant sur la vision européenne, n'entérine-t-elle pas une relation de maître à élève, voire même, en anticipant les réactions de la justice européenne, ne devient-elle pas qu'une simple juridiction intermédiaire ? Le syllogisme, institution millénaire, risque d'être sacrifié sur l'autel de la recherche d'une plus grande équité.

Mots clés :
syllogisme judiciaire, proportionnalité, équité, raisonnement du juge

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